^{STATUTS - AD Sport Passion}

 

 

 

^{Article 1 :}

^{Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d’application du 16 août 1901, ayant pour titre AD Sport Passion.}

 

^{Article 2 :}

^{Cette association a pour but d’apprendre, de faire partager, de s’instruire et de découvrir sur deux activités.}

^{Le Pilotage et la mécanique moto de profiter des acquits et de l'expérience de chacun.}

 

^{Article 3 :}

^{Le siège est fixé a la Roche sur Foron (74) 929 route des grés chez monsieur DIEUDONNE Arnaud. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.}

 

^{Article 4 :}

^{L’association se compose de deux membres d’honneurs au minimum et un maximum d’une cinquantaine d’adhérents.}

 

^{Article 5 :}

^{Pour faire partie des membres du bureau de l’association, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ces réunions, sur les demandes d’admission présentées.}

 

^{Article 6 :}

^{Les membres d’honneurs, (Membres du bureau) sont ceux qui organises les activités de l'association et qui rendent des services à l’association, ils sont dispensés de cotisation et pourront ce faire rembourser différent frais (Après acceptation de l'ensemble des membres d'honneur).}

^{Sont membres bienfaiteurs, ceux qui ont rendu des services à l’association, ils sont dispensés de cotisation.}

^{Sont membres actifs les personnes qui versent un droit d’entrée de trente euros annuel fixé chaque année par l’assemblée générale.}

 

^{Article 7 :}

^{Radiations :}

^{La qualité de membre se perd par -la démission}

^{-le décès}

^{-la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.}

 

^{Article 8 :}

^{Les ressources de l’association comprennent :}

^{-le montant des droits d’entrée et des cotisations (Un supplément peut être demandé suivant les activités proposées).}

^{-les subventions de l’état, des départements, des communes.}

^{-les dons}

 

^{Article 9 :}

^{Conseil d’administration :}

^{L’association est dirigée par un conseil de deux membres, élus pour une durée d’une année par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.}

^{Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé d’un président, un vice président, un trésorier et un ou plusieurs secrétaires.}

^{Le conseil étant renouvelé tous les ans chaque fin d’année.}

^{Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi, élus prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.}

^{Seul le membre fondateur, ne pourra être remplacé et sera présent chaque fin d'année pour le vote de l'assemblée général.}

 

^{Article 10 :}

^{Réunion du conseil d’administration :}

^{Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix en cas de partage, la voix du président est prépondérante.}

^{Tout membre du conseil, qui sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.}

 

^{Article 11 :}

^{Assemblée générale ordinaire :}

^{L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres d'honneur.}

^{L’assemblée générale se réunit chaque année au mois de Décembre le premier dimanche du mois.}

^{Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par les soins du secrétaire.}

^{L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.}

^{Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.}

^{Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement au scrutin secret des membres du conseil sortants.}

^{Ne devront être traitées, lors de l’assemblée, que les questions soumises à l’ordre du jour.}

 

^{Article 12 :}

^{Assemblée générale extraordinaire :}

^{Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11.}

 

^{Article 14 :}

^{Règlement intérieur :}

^{Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui fait alors approuver par l’assemblée générale et le membre fondateur. Ce règlement éventuel est destiné à fixé divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.}

 

^{Article 15 :}

^{Dissolution :}

^{En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale et du membre fondateur un ou plusieurs liquidateurs sont nommes par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu est dévoie conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901}

 

^{À la Roche sur Foron le 10 janvier 2014}

Siret	53034092600019
TVA intracommunautaire	FR78530340926
Adresse	929 RTE DES GRES 74800 LA ROCHE SUR FORON
Région	Rhône-Alpes

Forme juridique	Association déclarée

Modif : TMS - AD Sport Passion

Date de création	2009

Activité	9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire